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Marques déposées par la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC
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Domaine de la DEVERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la DEVERE
LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC

Numéro de dépôt :
98757885
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque Domaine de la DEVERE

Déposée le 3 novembre 1998 par la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la DEVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC domicilié(e) Route de Fontcerise, 34480 AUTIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France.

La marque Domaine de la DEVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la DEVERE est expirée depuis le 3 novembre 2008.

LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Domaine JASSE DU ROSSIGNOL , CHATEAU LA JASSE , Château de BELLOC , Château d'AUTIGNAC


LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - Route de Fontcerise, 34480 AUTIGNAC - France - SIREN 775962608


LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA DEVERE.) Eaux de vie d'appellation d'origine.